Évaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées mis en œuvre par les services de l'État dans les établissements sociaux et médico-sociaux, Bas-Theron Françoise, Branchu Christine, inspection générale des Affaires sociales, mars 2006, 97 p.
Le contrôle de la mise en œuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour 2005, dans le cadre du contrôle thématique des services déconcentrés. Le présent rapport étudie la question de la maltraitance dans ces établissements qui accueillent des populations vulnérables, en l'occurrence les personnes âgées et les personnes handicapées.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000352/0000.pdf
Les personnes vulnérables, sondage de l’Institut CSA, avril 2006, 94 p.
Cette étude précise la perception qu’ont les Français de la vulnérabilité et leur rapport aux personnes vulnérables : les situations pouvant mener à la vulnérabilité, l’importance de la solidarité à la fois familiale et collective, les collectivités territoriales considérées comme plus efficaces que l’État pour assurer cette solidarité.
http://www.csa-fr.com/dataset/data2006/opi20060406c.pdf
Le programme régional de santé publique en Île-de-France, 10 mai 2006, 191 p.
Prévu par la loi du 9 août 2004 relative à la santé publique, dans le but d’organiser la cohérence entre les actions de santé, il intègre la prise en compte des personnes vulnérables dans ses programmes d’actions.
D’une part, 2 axes prioritaires leur sont entièrement dédiés : 2/ Accompagner les phases de fragilisation au cours du parcours de vie (pages 51 et suivantes), 4/ Promouvoir la santé auprès des personnes en situation de vulnérabilité sociale (pages 111 et suivantes).
D’autre part, des volets spécifiques leur sont destinés à l’intérieur de grands programmes : lutte contre le cancer / Objectif 1 : promouvoir le dépistage en particulier vis-à-vis des populations défavorisées ou vulnérables (page 32).
http://ile-de-france.sante.gouv.fr/prspp/doc-integration.pdf
Prévention et lutte contre la maltraitance, inspections et contrôles des établissements sociaux et médico-sociaux, bilan 2002-04, DGAS/Bureau de protection des personnes, mai 2004, 17 p.
La DGAS présente le bilan chiffré de ses actions concernant les adultes handicapés, les personnes âgées et les mineurs.
http://www.personnes-agees.gouv.fr/dossiers/maltrait/b_etape02_04.pps
Commission « Personnes âgées et personnes handicapées », travaux préparatoires à l’élaboration du plan Violence et Santé, professeur Marie-Eve Joël (présidente de la commission), mars 2005, 70 p.
Cette étude dresse un état des lieux des violences envers les personnes vulnérables (ici, cette notion englobe personnes âgées et handicapées) : description, spécificités des violences envers les personnes vulnérables, approche quantitative, difficulté de l’appréhension chiffrée, évolutions du droit, initiatives et expérimentations en France et à l’étranger (Québec).
Dans une deuxième partie, elle fait des recommandations : s’assurer de l’effectivité des dispositifs existants, repérer, signaler et suivre les situations de maltraitance, former les intervenants, diffuser les bonnes pratiques, développer une culture de gestion des risques.
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/violence_sante/pa_ph.pdf
Vulnérabilité et représentations. Quelle articulation dans les pratiques éducatives, Feltmann Rita, Institut du travail social de Lyon, 2002, 89 p.
Dans le cadre d’une formation d’éducateur spécialisé, l’auteur s’interroge, à partir de situations concrètes, sur les différentes représentations de la vulnérabilité chez les intervenants sociaux, et sur leur répercussion sur le travail social.
ftp://ftp.lesocial.fr/223.pdf
