L'assemblée et le budjet : les délibérations du CG 92
Mardi 02 décembre 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

HAUTS DE SEINE.NET Le conseil général à votre service - retour accueil
 

Le conseil général

À LA UNE

Commission permanente du 17 novembre 2008 : les rapports votés

Logements sociaux : 425 logements de plus dans 8 communes

À SAVOIR

L'assemblée et le budget

Conseil général : séance publique le 8 juin 2006


Les rapports soumis au vote
Les séances publiques

La séance publique du 30 mars 2007


À l'ordre du jour : le budget du conseil général pour l'année 2007 et le vote des taux des quatres taxes directes locales.
  Séance publique du 24 octobre 2008
lire...
 
  La commission permanente du 20 octobre 2008 : les rapports votés
lire...
 
  Séances publiques : le calendrier des réunions
lire...
 
  La séance publique du 26 septembre 2008
lire...
 
  Les délibérations de l'assemblée départementale
lire...
 
  Le budget 2008 du conseil général
lire...
 
  Le budget, mode d'emploi
lire...